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frenchlines.com
le 17 mai 2012 à 5:09
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adhésion en ligne (entreprises et personnes morales)
Bulletin de cotisation à l'association French Lines
Bulletin réservé aux
entreprises et personne morales
(voir la
version pour les particuliers)
Entreprise ou personne morale :
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Je renouvelle ma cotisation
- Adhésion
110
EUROS
- Adhésion de soutien
300
EUROS
- Bienfaiteur
750
EUROS
- Partenaire
2500
EUROS
Précisions :
Cotisation 2012
110
300
750
2500
EUROS
French Lines étant une Association d'intérêt général, les cotisations et dons effectués par les entreprises ou personnes morales ouvrent droit à une réduction d'impôt égale à 60% du montant des sommes versées retenues dans la limite de 5 pour mille du chiffre d'affaire hors taxe. Au-delà l'excédent est reporté sur les 5 exercices suivants. Un reçu leur sera adressé.
Date : 17 / 5 / 2012
Les informations nominatives que vous inscrivez sur la présente demande font l'objet d’un traitement informatisé. Un droit d'accès au fichier et de rectification est accordé en application des dispositions de l'article 27 de la loi n°78-17 du 06/01/1978.
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